Legal Notices

Loisirs des Groux

1 Chemin de L'île, 78270 Mousseaux-sur-Seine 01 34 79 33 86 reception@campingdesgroux.com RCS : Versailles B 443 337 266 SIRET : 44333726600011

Le site Internet https://www.campingdesgroux.com/en/ est hébergé par la société Niwanet. Le site Internet est la propriété exclusive de la société Loisirs des Groux. Il a été conçu et réalisé par Francecom.

FRANCECOM, Web Agency 2, Boulevard Jean Moulin 44100 NANTES Tél : 02 51 80 88 88 Fax : 02 51 80 88 87 Web : www.francecom.fr RCS : Nantes B 410 557 151 SIRET : 41055715100033

La consultation du site https://www.campingdesgroux.com/en/ est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.

Contenu du Site

Le site est exploité par la société Loisirs des Groux. Le site présente les activités de la société Loisirs des Groux.

Propriété Intellectuelle

Le Site https://www.campingdesgroux.com/en/ constitue une œuvre dont Francecom est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site https://www.campingdesgroux.com/en/ sont la propriété de Francecom (hors photos appartenant à la société Loisirs des Groux et textes rédigés par la société Loisirs des Groux) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site https://www.campingdesgroux.com/en/ ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Francecom est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le Site https://www.campingdesgroux.com/en/ ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Francecom.

*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.

Crédits photos

Imagera, Caoudal, JacPhot et Peter Allan

Photos non contractuelles : Unsplash et Freepik

Responsabilité

La société Loisirs des Groux décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site https://www.campingdesgroux.com/en/ et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les éléments présentés sur le Site https://www.campingdesgroux.com/en/ sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur le Site https://www.campingdesgroux.com/en/ – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société Loisirs des Groux – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. La société Loisirs des Groux ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site https://www.campingdesgroux.com/en/. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site https://www.campingdesgroux.com/en/. Sauf faute grave exclusive de la société Loisirs des Groux, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site https://www.campingdesgroux.com/en/.

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site https://www.campingdesgroux.com/en/ et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’Appel d’Orléans : sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site https://www.campingdesgroux.com/en/.

Condition générales de ventes

Le site https://www.campingdesgroux.com/en/ ne permet pas d’effectuer d’achat sur le site. Les Conditions Générales de Ventes sont disponibles dans la rubrique Documents à télécharger, ou sur demande à l’adresse reception@campingdesgroux.com

Informations relatives aux cookies sur notre site

Les informations détaillées des cookies et leurs gestions sur le site sont disponibles ici : Politique de cookies (EU)

Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur

Informations relatives à la politique de confidentialité et à la gestion des données personnelles :

L’information détaillée de la politique de confidentialité et de la gestion des données personnelles